Déposée le 18 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) LUMIERE ACTUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPOT SHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-18 du 30 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUMIERE ACTUELLE domicilié(e) 10 Rue Blériot, 68000 COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 284 745 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUMIERE ACTUELLE S.A. - France.
La marque SPOT SHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUMIERE ACTUELLE S.A. - 10 Rue Blériot, 68000 COLMAR - France - SIREN 349284745
LUMIERE ACTUELLE S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18
. appareils d'éclairage (luminaires) . articles de bureau (luminaires) . meubles, glaces, miroirs, cadres.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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